Validation juridique requise avant ouverture commerciale
Aucune information légale manquante n’est inventée. L’identité juridique complète, les coordonnées de contact et les règles nécessitant une décision de l’entreprise doivent être validées puis publiées avant l’ouverture commerciale.
Éditeur du site
Le site « Club des Ambassadeurs — Orpi Mougel Immobilier » est exploité sous la marque Orpi Mougel Immobilier.
La dénomination sociale exacte, la forme juridique, le capital, le siège, les immatriculations, le numéro de TVA, la carte professionnelle, la garantie financière et l’assurance RCP n’ont pas été communiqués au projet. Ces informations officielles doivent être insérées et validées avant l’ouverture commerciale.
Direction de la publication
Le nom du directeur de la publication ainsi que les adresses de contact général et de protection des données doivent être confirmés par Orpi Mougel Immobilier avant l’ouverture commerciale.
Hébergement
L’identité contractuelle complète de l’hébergeur, son adresse et son moyen de contact doivent être publiés après validation du déploiement définitif.
Propriété intellectuelle
La structure, les textes, créations graphiques, interfaces, badges et éléments originaux du site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.
Les marques, dénominations et logos de tiers, notamment la marque Orpi, restent la propriété de leurs titulaires respectifs et ne peuvent être utilisés sans autorisation.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir un service disponible et des informations exactes, sans garantir l’absence totale d’interruption ou d’erreur. Les simulations de revenus sont exclusivement illustratives et ne constituent ni une promesse, ni un engagement de rémunération.
L’utilisation de liens externes relève de la responsabilité de l’utilisateur. L’éditeur ne contrôle pas en permanence le contenu des sites tiers.
Médiation et réclamations
Le canal de réclamation et les coordonnées du médiateur de la consommation compétent doivent être confirmés selon la qualité juridique des utilisateurs du Club puis publiés avant l’ouverture commerciale.